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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATI-PLAST
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PLASTIVOUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTIVOUTE
BATI-PLAST S.A.

Numéro de dépôt :
92406860
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
AMBERT
Date d'expiration :
11/02/2002

Présentation de la marque PLASTIVOUTE

Déposée le 11 février 1992 par la Société Anonyme (SA) BATI-PLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMBERT), la marque française « PLASTIVOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATI-PLAST domicilié(e) Z.I. Rue de L'industrie, 63600 AMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 645 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATI-PLAST - France.

La marque PLASTIVOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTIVOUTE est expirée depuis le 11 février 2002.

BATI-PLAST a également déposé les autres marques suivantes : MINI-SHED , BATI-VOUTE , BATI-VOUTE , SHED , BATI PLAST , FINEUROP , BATI-PLAST


BATI-PLAST S.A. - Z.I. Rue de L'industrie, 63600 AMBERT - France - SIREN 325645620


BATI-PLAST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Appareils d'éclairage et ventilation, produits en matière plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.